Droits de Propriété Intellectuelle de Retekess

Date d'entrée en vigueur : [01-01-2024]

1. Propriété des droits de propriété intellectuelle

Retekess (exploité via www.retekess.fr) détient et conserve tous les droits, titres et intérêts sur ses droits de propriété intellectuelle, y compris mais sans limitation :

  • Actifs de marque : Le nom « Retekess », le logo, les marques déposées et les marques de service.
  • Contenus numériques : Conception du site web, textes, graphiques, images, vidéos, logiciels et documents.
  • Technologie des produits : Brevets, conceptions propriétaires, micrologiciels et innovations techniques relatifs aux appareils de communication audio sans fil et accessoires.

2. Utilisation autorisée

Les visiteurs peuvent :

  • Accéder et consulter les contenus à des fins personnelles et non commerciales.
  • Partager les informations sur les produits avec une attribution correcte à Retekess.

3. Restrictions

Les activités non autorisées incluent :

  • Copier, modifier ou distribuer les matériaux de Retekess sans autorisation écrite.
  • Décompiler (reverse-engineering) ou reproduire les conceptions de produits/logiciels.
  • Utiliser les marques de Retekess de manière suggérant un soutien ou une affiliation.

4. Mise en œuvre

Retekess engagera des actions juridiques contre :

  • Les produits contrefaits ou les canaux de vente non autorisés.
  • La violation de marques déposées ou de droits d'auteur.

5. Signalement des violations

Contacter support@retekess.com avec des preuves de violations présumées des droits de propriété intellectuelle.

6. Mises à jour

La présente politique peut être révisée périodiquement. L'utilisation continue de notre site constitue l'acceptation des modifications.